Présentation
de l'éditeur
Cet ouvrage est destiné aux écrivains, traducteurs,
auteurs de textes, de rapports d'essai, de thèse, à
tous ceux qui sont amenés à écrire des oeuvres
littéraires, scientifiques, techniques, pratiques, et qui
sont amenés à les faire éditer.
Toutes les questions que l'on peut se poser:
- Quels sont mes droits face à mes interlocuteurs et comment
les faire valoir ?
- Quelles sont les oeuvres protégées par les droits
d'auteur ?
- Comment me protéger de la contrefaçon et du plagiat
?
- Comment faire valoir mes droits dans les contrats que l'on me
propose ?
- Quelle rémunération réclamer et comment la
déclarer?
- Quelles sont mes obligations à l'égard de mon éditeur
et des tiers ?
- Quelles obligations doit respecter mon éditeur ?
- Modèles de contrats
Table
des matières
À qui s'adresse ce manuel ?
Quels sont vos droits face à vos interlocuteurs et l'intérêt
de les faire valoir ?
Comment naissent les droits d'auteur ?
Comment calculer la durée de protection
L'auteur titulaire originaire des droits sur son uvre
Quels sont les écrits protégé par le droit
d'auteur ?
Comment se protéger de la contrefaçon ou du plagiat
?
Comment faire valoir mes droits dans les contrats que l'on me propose
?
Quelle rémunération réclamer ?
Les rémunérations forfaitaires autorisées
Les avances sur droits : à-valoir ou minimum garanti
Quelles sont mes obligations à l'égard de mon éditeur
et des tiers ?
Quelles sont les obligations de l'éditeur ?
La reprise des droits par l'auteur sur mes livres épuisés
Que deviennent mes livres en cas de cessation, reprise et liquidation
de l'entreprise d'édition
Contrat de traduction
Contrat d'adaptation audiovisuelle
Statut social de l'écrivain
Comment déclarer mes droits d'auteur à l'administration
fiscale ?
Organismes professionnels, associations, organismes publics et sociétés
d'auteur
Pour
en savoir plus : lire
l'article de Lorenzo Soccavo du lundi 15 décembre 2003
et son
interview de Florence-Marie Piriou, mars 2004 sur Écrivain
Avenir.