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Les droits de l'écrivain

 

 

Vous écrivez, quels sont vos droits ?

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Vous écrivez, quels sont vos droits ?
de Florence-Marie PIRIOU
DIXIT Éditions

 

Présentation de l'éditeur
Cet ouvrage est destiné aux écrivains, traducteurs, auteurs de textes, de rapports d'essai, de thèse, à tous ceux qui sont amenés à écrire des oeuvres littéraires, scientifiques, techniques, pratiques, et qui sont amenés à les faire éditer.
Toutes les questions que l'on peut se poser:
- Quels sont mes droits face à mes interlocuteurs et comment les faire valoir ?
- Quelles sont les oeuvres protégées par les droits d'auteur ?
- Comment me protéger de la contrefaçon et du plagiat ?
- Comment faire valoir mes droits dans les contrats que l'on me propose ?
- Quelle rémunération réclamer et comment la déclarer?
- Quelles sont mes obligations à l'égard de mon éditeur et des tiers ?
- Quelles obligations doit respecter mon éditeur ?
- Modèles de contrats

Table des matières
À qui s'adresse ce manuel ?
Quels sont vos droits face à vos interlocuteurs et l'intérêt de les faire valoir ?
Comment naissent les droits d'auteur ?
Comment calculer la durée de protection
L'auteur titulaire originaire des droits sur son œuvre
Quels sont les écrits protégé par le droit d'auteur ?
Comment se protéger de la contrefaçon ou du plagiat ?
Comment faire valoir mes droits dans les contrats que l'on me propose ?
Quelle rémunération réclamer ?
Les rémunérations forfaitaires autorisées
Les avances sur droits : à-valoir ou minimum garanti
Quelles sont mes obligations à l'égard de mon éditeur et des tiers ?
Quelles sont les obligations de l'éditeur ?
La reprise des droits par l'auteur sur mes livres épuisés
Que deviennent mes livres en cas de cessation, reprise et liquidation de l'entreprise d'édition
Contrat de traduction
Contrat d'adaptation audiovisuelle
Statut social de l'écrivain
Comment déclarer mes droits d'auteur à l'administration fiscale ?
Organismes professionnels, associations, organismes publics et sociétés d'auteur

Pour en savoir plus : lire l'article de Lorenzo Soccavo du lundi 15 décembre 2003 et son interview de Florence-Marie Piriou, mars 2004 sur Écrivain Avenir.

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